Les enjeux climatiques concernent aujourd’hui l’ensemble des organisations, publiques comme privées.
MP EOS accompagne entreprises et collectivités dans la compréhension, la mesure et le pilotage de leurs émissions de gaz à effet de serre, avec une approche pragmatique, progressive et orientée vers l’action.
Pourquoi mesurer son empreinte carbone ?
Mesurer les émissions de gaz à effet de serre permet de :
- Comprendre l’impact réel de ses activités
- Identifier les principaux postes d’émissions et les leviers de réduction
- Structurer une stratégie climat crédible et priorisée
- Répondre aux obligations réglementaires ou aux attentes des partenaires, financeurs et institutions
- Piloter des actions dans la durée, avec des indicateurs clairs
La mesure est une étape structurante, indispensable pour passer d’intentions générales à une démarche opérationnelle.
Quelles sont les principales obligations réglementaires ?
Pour les entreprises
Certaines entreprises sont soumises à l’obligation de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), selon leur taille et leur statut.
Ce bilan doit être mis à jour périodiquement et accompagné d’un plan de transition.
Au‑delà de l’obligation, de nombreuses entreprises s’engagent volontairement pour :
- répondre aux attentes de leurs clients ou donneurs d’ordre,
- anticiper les évolutions réglementaires,
- structurer leur propre stratégie climat.
Pour les collectivités
Les collectivités territoriales sont également concernées par des obligations de diagnostic et de planification climat, intégrées dans des cadres plus larges de politiques publiques et de démarches territoriales.
Mémo réglementaire
| Éléments clés | Entreprises / Associations | Collectivités / Secteur public |
| Structures concernées | Entreprises et associations de plus de 500 salariés | Services de l’État Collectivités territoriales et groupements de plus de 50 000 habitants (régions, départements, EPCI, communes…) |
| Obligation principale | Réaliser un bilan d’émissions de gaz à effet de serre (BEGES) | Réaliser un bilan d’émissions de gaz à effet de serre (BEGES) |
| Plan de transition | Élaboration d’un plan de transition visant à réduire les émissions, sauf si les informations sont intégrées à la déclaration de performance extra‑financière (DPEF) | Élaboration obligatoire d’un plan de transition précisant les objectifs, moyens et actions |
| Périmètre des émissions | Depuis le 1er janvier 2023 : • émissions directes (scope 1) • émissions liées à l’énergie (scope 2) • émissions indirectes – scope 3 (achats, transports, déplacements domicile‑travail, usage des produits vendus…) | Même périmètre depuis le 1er janvier 2023 : • scopes 1, 2 et 3 (mobilités, achats, services, usages, flux territoriaux…) |
| Périodicité de mise à jour | Tous les 4 ans | Tous les 3 ans |
| Publication des résultats | Publication obligatoire sur la plateforme de l’ADEME | Publication obligatoire sur la plateforme de l’ADEME |
| Cas particuliers / Articulation | Possibilité de BEGES consolidé pour les groupes d’entreprises | Intégration possible du BEGES et du plan de transition dans le Plan Climat‑Air‑Énergie Territorial (PCAET) |
| Sanctions en cas de non‑conformité | 10 000 € (20 000 € en cas de récidive) | 10 000 € (20 000 € en cas de récidive) |
| Finalité du dispositif | Mesurer l’impact climatique, structurer une stratégie climat et agir de manière transparente | Structurer les politiques climatiques territoriales, piloter l’action publique et coordonner les acteurs |
Démarches volontaires
Au‑delà des obligations réglementaires, de nombreuses organisations choisissent d’engager une démarche carbone volontaire afin de mieux comprendre leurs impacts et d’anticiper les évolutions à venir. Cette démarche permet de disposer d’une vision plus complète et stratégique des émissions, souvent au‑delà du périmètre strictement réglementaire, et d’identifier des leviers de réduction réellement pertinents.
Elle apporte des bénéfices concrets : meilleure prise de décision, hiérarchisation des actions, crédibilité des engagements, mobilisation des équipes et renforcement du dialogue avec les partenaires, financeurs ou donneurs d’ordre.
Engagée de manière progressive et adaptée, la démarche volontaire constitue un outil de pilotage au service de la performance globale et de la résilience des organisations.
Quelles méthodes et démarches existent ?
BEGES réglementaire : répondre aux obligations légales
Le bilan d’émissions de gaz à effet de serre réglementaire (BEGES) est une obligation encadrée par l’article L.229‑25 du Code de l’environnement.
Il impose à certaines organisations de mesurer leurs émissions de gaz à effet de serre, d’élaborer un plan de transition et de publier les résultats.
Le BEGES vise à :
- quantifier les émissions de gaz à effet de serre de l’organisation,
- identifier les principaux postes d’émissions,
- définir des actions de réduction adaptées,
- assurer une transparence vis‑à‑vis des parties prenantes et des autorités.
Un cadre renforcé depuis 2023
Depuis le 1er janvier 2023, le dispositif BEGES impose la prise en compte de l’ensemble des émissions indirectes, dites émissions du scope 3 (achats, transports, déplacements, usages, etc.).
Cette évolution permet une vision plus complète des impacts climatiques et favorise des actions plus structurantes.
Au‑delà de l’obligation
Bien que réglementaire, le BEGES constitue une base de travail essentielle pour structurer une démarche climat.
Correctement exploité, il peut devenir un outil de pilotage, servant de point d’entrée vers une stratégie plus globale (Bilan Carbone®, ACT Pas‑à‑Pas, trajectoire climat).
Bilan Carbone® : mesurer et comprendre ses émissions de gaz à effet de serre
Le Bilan Carbone® est une méthode développée pour permettre aux organisations de mesurer, analyser et comprendre l’ensemble de leurs émissions de gaz à effet de serre.
Contrairement à une approche strictement réglementaire, il propose une vision élargie des impacts climatiques, en intégrant aussi bien les émissions directes que les émissions indirectes liées aux activités, aux achats, aux déplacements et aux usages.
Le Bilan Carbone® permet de :
- identifier les principaux postes d’émissions,
- comprendre les mécanismes à l’origine des impacts,
- comparer différents scénarios d’évolution,
- disposer d’une base solide pour construire une stratégie climat cohérente.
Au‑delà du calcul, la démarche vise une appropriation par les équipes et une meilleure compréhension des ordres de grandeur, afin de favoriser des décisions éclairées et des actions efficaces.
À quoi sert un Bilan Carbone® ?
Un Bilan Carbone® est un outil d’aide à la décision.
Il permet de prioriser les leviers d’action, d’orienter les choix stratégiques et d’engager des réductions d’émissions adaptées aux réalités de l’organisation ou du territoire.
Il constitue souvent une première étape structurante, pouvant ensuite s’inscrire dans une démarche plus globale de trajectoire climat, comme ACT Pas‑à‑Pas ou ACT Évaluation.
ACT Pas‑à‑Pas : structurer et piloter sa trajectoire climat
La démarche ACT® Pas‑à‑Pas (Assessing low‑Carbon Transition – Pas‑à‑Pas) accompagne les organisations dans la construction progressive de leur stratégie climat.
Elle vise à structurer une trajectoire de transition réaliste, adaptée au niveau de maturité de la structure, à ses moyens et à son contexte d’activité.
ACT® Pas‑à‑Pas permet de :
- définir une vision stratégique bas carbone,
- fixer des objectifs cohérents à court, moyen et long terme,
- traduire ces objectifs en plans d’action concrets et pilotables,
- organiser le suivi et l’amélioration continue de la démarche.
Contrairement à une approche ponctuelle, ACT® Pas‑à‑Pas s’inscrit dans le temps et favorise :
- l’appropriation par les équipes,
- la montée en compétences interne,
- une articulation cohérente entre diagnostic, actions et gouvernance.
Cette démarche est particulièrement adaptée aux organisations souhaitant passer de la mesure à l’action, sécuriser leur trajectoire climat et inscrire leur stratégie dans une logique durable et opérationnelle.
ACT® Évaluation : évaluer la crédibilité de sa stratégie climat
La démarche ACT® Évaluation (Assessing low‑Carbon Transition) permet d’analyser la cohérence et la crédibilité de la stratégie climat d’une organisation au regard des enjeux climatiques et de ses activités.
Elle ne se limite pas à mesurer les émissions, mais vise à évaluer dans quelle mesure la stratégie, la gouvernance, les investissements et les actions engagées sont alignés avec une trajectoire bas carbone compatible avec les objectifs climatiques.
ACT® Évaluation apporte un cadre structuré pour :
- analyser la maturité de la démarche climat,
- identifier les écarts entre les engagements et les actions réellement mises en œuvre,
- prioriser les leviers d’amélioration à court, moyen et long terme.
Cette approche est particulièrement pertinente pour les organisations souhaitant prendre du recul sur leur stratégie, renforcer la crédibilité de leurs engagements et disposer d’une lecture externe et structurée de leur trajectoire de transition.
À quoi servent concrètement ces démarches ?
Un diagnostic carbone n’est pas une fin en soi.
Il sert à :
- Prioriser les actions à fort impact
- Aider à la décision (investissements, organisation, partenariats)
- Outiller les équipes pour agir et suivre les résultats
- Donner de la crédibilité aux engagements climat
- Structurer le dialogue avec les parties prenantes (élus, direction, partenaires, financeurs)
Chez MP EOS, l’enjeu est de produire des livrables lisibles, compréhensibles et réellement utilisables.
Quelles modalités de financement possibles ?
Selon le type de structure et la démarche engagée, différentes modalités peuvent exister :
- dispositifs d’accompagnement portés par des acteurs publics,
- aides ou appels à projets,
- co‑financements dans le cadre de démarches territoriales,
- intégration dans des programmes plus larges (transition, énergie, climat).
MP EOS accompagne ses clients pour identifier les dispositifs mobilisables et adapter les démarches en conséquence, sans sur‑dimensionnement inutile.
Une approche orientée autonomie et transfert de compétences
Les accompagnements carbone et climat de MP EOS intègrent systématiquement :
- la compréhension des résultats par les équipes,
- la transmission des méthodes et des raisonnements,
- l’appropriation des outils de suivi.
L’objectif est de permettre aux structures accompagnées de :
- piloter leurs actions en interne,
- mettre à jour leurs démarches,
- faire évoluer leur stratégie dans le temps.